Présentation

Avocat au barreau de Lyon, j’accompagne les acteurs publics et les opérateurs économiques en droit public des affaires, principalement en conseil, mais également dans le cadre de leurs contentieux.

J’interviens plus particulièrement en droit de la commande publique, à toutes les étapes des contrats publics : préparation, passation et exécution de marchés de travaux, de marchés globaux, de délégations de service public et de concessions.

J’assure également la défense de mes clients dans les contentieux liés à ces contrats, notamment en matière de référés précontractuels et contractuels, de référés-provision, de recours en contestation de leur validité et de recours indemnitaires.

Ma pratique s’inscrit principalement dans les secteurs du bâtiment et des travaux publics, de la collecte et du traitement des déchets ainsi que des énergies renouvelables.

J’interviens par ailleurs en droit du domaine public, auprès des personnes publiques comme des opérateurs économiques, dans la conception et la mise en œuvre d’opérations de valorisation du domaine public, notamment dans le cadre d’appels à manifestation d’intérêt. Je les conseille dans le choix et la mise en œuvre des instruments juridiques adaptés à leurs projets : baux emphytéotiques administratifs (BEA), autorisations d’occupation temporaire (AOT) constitutives ou non de droits réels et ventes en l’état futur d’achèvement (VEFA).

Enfin, j’accompagne les personnes publiques dans leurs prises de participation et leurs projets de création de sociétés : sociétés d’économie mixte (SEM), sociétés publiques locales (SPL), sociétés par actions simplifiées (SAS) et sociétés coopératives d’intérêt collectif (SCIC).

À ce titre, j’ai notamment conseillé plusieurs acteurs publics dans la création de sociétés dédiées à la production d’énergies renouvelables, dans les domaines de l’hydroélectricité, du photovoltaïque et de l’hydrogène renouvelable.